Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENOUILLES DES DOMBES
REBOUL Charles

Numéro de dépôt :
1530166
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
28/04/1999
GRENOUILLES DES DOMBES de REBOUL Charles

Présentation de la marque GRENOUILLES DES DOMBES

Déposée le 28 avril 1989 par REBOUL Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « GRENOUILLES DES DOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REBOUL Charles, domicilié(e) 37, Rue Alphonse Baudin, 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE - France.

La marque GRENOUILLES DES DOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENOUILLES DES DOMBES est expirée depuis le 28 avril 1999.

REBOUL Charles a également déposé les autres marques suivantes : GRENOUILLES DES DOMBES , ODEURS ET SPLENDEURS


REBOUL Charles - 37, Rue Alphonse Baudin, 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Spécialité de chocolats